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Marques déposées par CSMFTODO
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CSMF
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CSMF
CSMF, Syndicat professionnel

Numéro de dépôt :
3875721
Date de dépôt :
17/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/11/2021
CSMF de CSMF

Présentation de la marque CSMF

Déposée le 17 novembre 2011 par CSMFTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSMF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est CSMFTODO domicilié(e) 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 311 672 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CSMF domicilié(e) 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France.

La marque CSMF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3875721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSMF est expirée depuis le 17 novembre 2021.

CSMF a également déposé les autres marques suivantes : Les Spécialistes CSMF le syndicat libéral de toutes les spécialités


CSMF, Syndicat professionnel - 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France - SIREN 784311672


CSMF - 79 rue de Tocqueville - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-11

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; journaux ; prospectus ; brochures ;

Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ;

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Evaluation de formations professionnelles – publication de livres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ;

Services juridiques.